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Page modifiée le 14/12/2011
L’Association des Maires de la Charente-Maritime publie gratuitement les AAPC pour ses collectivités adhérentes. Vous trouverez ci-dessous un nouveau modèle d’AAPC ainsi que sa notice explicative.
Modèle AAPC à télécharger
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Notice explicative
(PDF - 80.8 ko)
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